90 - SOUFFLET - LELON & CARVILLE

Jean LARMANJAT, a French mécanicien from the Pyrénées, had invented a new system for the "fabrication de carreaux mosaïques" and had obtained a French patent on 14 July 1864. [1]

The French Internet site “ceramique-architecturale” [2] describes the contribution of LARMANJAT as follows :

Parallèlement, la concurrence du carreau de ciment prospère, son principe de division des couleurs est le même et l’apparence des décors semblable. Mais il est plus économique, car il n’a pas besoin de cuisson, moins 50 % vante la maison de la Veuve Bourgeois à Paris, d’où son succès. Le procédé vient de sa manufacture ou plus exactement de M. Larmanjat qui le fit breveter en 1864; c’est un mélange de chaux et de sable également réduits en poudres à insérer puis presser dans un « mosaïque-moule ».

Two French industrialists by the name of L. SOUFFLET-LELON & J. B. CARVILLE acquired the patent rights from LARMANJAT and applied for a brevet d’importation in Luxembourg on 26 May 1866. 

They were represented by Jacques MERSCH, clerc chez Me Th.  Jean SIMONS, avocat.

The application was entered into the Patent Register under the title of 

Système de fabrication de carreaux pour dallage mosaïque à incrustation

and the description of the invention was forwarded to the Chambre de commercepour avis”.

Nicolas LIETZ, architecte and Théodore MICHEL, mécanicien were appointed for conducting the examination. They concluded as follows:

Faits

Le 10 juillet 1866, à 4 heures de relevées, nous soussignés experts, nous nous sommes réunis en la demeure de Monsieur Nicolas Liez où nous avons examiné avec soin les pièces qui nous avaient été communiquées par Monsieur Mersch-Wittenauer, Président de la Chambre de commerce, après quoi et, d'un commun accord, nous avons arrêté ce qui suit:

Conclusions

Nous sommes d'avis qu'il n'y a pas lieu d'accorder le susdit brevet, vu qu'il y a ni perfectionnement, ni nouveauté dans ce système de fabrication. La presse et les produits de ce système de fabrication laissent infiniment à désirer, comparés aux presses et aux produits de Monsieur Boch, qui fabrique depuis de longues années des mosaïques en dessins variés et de plusieurs couleurs ne formant qu'un seul corps réuni par pression, mosaïque très connu et utilisé dans le Grand-Duché de Luxembourg et, dont la fabrication n'est aucun secret. Les presses qu’emploie Monsieur Boch, donnent une pression égale, tandis que la presse à volant des demandeurs donne une pression plus inégale qui varie selon la secousse qu'on lui imprime. Les mosaïques de Monsieur Boch peuvent, pour ce qui regarde la célérité, être livrés au commerce en moins de huit jours, tandis qu'il faut aux demandeurs 40 à 70 jours au moins. 

Quant aux dessins, couleurs et variétés de ton, les mosaïques de Monsieur Boch peuvent rivaliser avec avantage avec celles des demandeurs, de même que pour la dureté qui constitue le bon usage. Elles peuvent, rayer le verre ! C'est tout dire … [3]

The Chambre de commerce summarised the experts’ report as follows:

‍ ..Messieurs Liez & Michel …ne reconnaissent à ce système aucun avantage sur celui usité dans le pays depuis de longues années.

and added:

Nous sommes donc d'avis qu'il n'y a pas lieu d'accueillir cette demande et ce d'autant moins que l'impétrant ne justifie pas de la transmission en sa faveur des droits de l’inventeur. [4]

The Government refused the grant of the patent with the argument: 

…parce qu'il résulte du rapport des experts nommés pour examiner votre demande, que ledit système ne présente aucun avantage sur celui utilisé dans le Grand-Duché depuis de longues années. [5]

______________________________________________

[1] FR patent No 63,813

[2] http://ceramique-architecturale.fr/

[3] So much praise for Bloch’s system sheds some doubt onto the neutrality of the experts.

[4] A surprising comment, as the verification of the right to apply for a patent fell under the competence of the Government and had never been scrutinised or challenged before.

[5] Another surprising statement as no such criterion was mentioned in the 1817 Patent Law.

(20/02/2021)

(Source: archives de l’Institut national de la propriété industrielle)